fbpx

1

Parlons-en.

Cliquez pour appeller

Suisse

0041766797125

Angleterre

00447768689697

France

0033789280510

Canada et USA

+1 (438) 838-2332

Mentions légales

1 – Édition du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet mzi-agency.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site :MZI Agency – Contact : contact@mzi-agency.com – Adresse : Chemin des Mines 2
1202 Genève.

 

Directeur de publication: M. Murengezi

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

2 – L’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004.

MZI Agency est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MZI Agency.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

MZI Agency ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site mzi-agency.com.

 

MZI Agency décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur mzi-agency.com.

 

MZI Agency s’engage à sécuriser au mieux le site mzi-agency.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

 

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs.

 

 MZI Agency se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en Suisse, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

 

Le cas échéant, MZI Agency se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site mzi-agency.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : M. Murengezi (contact@mzi-agency.com).

 

Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

5 – Liens hypertextes et cookies.

Le site mzi-agency.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers mzi-agency.com.

 

La navigation sur le site mzi-agency.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

 

Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site.

 

Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

 

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur.

Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

 

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 18 mois.